Conditions générales de vente

ARTICLE 1. Application des conditions générales de vente.

Opposabilité des conditions générales de vente

1.1 Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

1.2 En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente, à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogue émis par Aroma-Thérapie, et qui n'ont qu'une valeur indicative.

1.3 Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et ecrite d'Aroma-Thérapie prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire opposée par l'acheteur sera, donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Aroma-Thérapie quel que soit le moment ou elle aura pu être portée à sa connaissance.

1.4 Le fait qu'Aroma-Thérapie ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut-être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ulterieurement de l'une quelconque desdites conditions.

 

ARTICLE 2. Modification des conditions générales de vente

2.1 Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par écrit.

2.2 Aroma-Thérapie n'est lié par les commandes prises que sous reserve d'une confirmation écrite et signée.

2.3 En raison d'une situation de pénurie, Aroma-Thérapie répondra aux commandes en fonction de leur ordre d'arrivée et dans la mesure de ses disponibilites.

 

ARTICLE 3. La commande

3.1. C'est votre premier contact avec notre entreprise : Vous n'avez pas de Numéro de client. Vous devez impérativement passer votre commande sur notre site internet : http://www.aroma-therapie.fr Ou par courrier en l'envoyant a l'adresse suivante : ILLYONNA - Le Bout - 35750 Iffendic, en y joignant votre règlement soit par chèque bancaire ou postal à l'ordre de Illyonna (délai plus long), soit par Mandat Cash.

3.2. Vous êtes déja client : Vous avez un Numéro de Client. Vous pouvez commander :

- Par internet : sur http://www.aroma-therapie.fr

Pratique pour passer votre commande 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 !

Transactions sécurisées : cryptage des données bancaires pour une sécurite optimale garantie.

- Par courrier : utilisez de préférence un bon de commande sur lequel figurent déja vos nom, adresse et Numero de Client. Sinon, indiquez-les clairement sur le bon de commande que vous trouverez dans votre catalogue.

Choisissez votre mode de paiement (chèque bancaire ou postal à l'ordre de ILLYONNA. (ILLYONNA se réserve le droit de s'assurer de votre solvabilité, au moyen de l'obtention d'un numéro d'autorisation bancaire auprès de votre établissement bancaire), ou Mandat Cash, et envoyez le tout à : ILLYONNA - Le Bout - 35750 Iffendic.

- Par téléphone :

+33 (0)2-99-06-89-23

du lundi au vendredi de 9 H 00 à 19 H, une hôtesse enregistrera votre commande et vous donnera la marche à suivre.

Paiement exclusivement par carte bancaire via PAYPAL.

 

ARTICLE 4. Modification de la commande

4.1 Toute modification ou resolution de commande demandée par l'acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant un délai de 24 heures suivant la réception de la commande initiale.

4.2 Si Aroma-Thérapie n'accepte pas la modification ou la résolution, les acomptes verses ne seront pas restitués.

4.3 Aroma-Thérapie se réserve le droit d'apporter à tout moment toute modification qu'elle juge utile à ses produits et de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogues.

 

ARTICLE 5.Livraison

5.1 Modalites 5.1.1

Sauf accord écrit d'Aroma-Thérapie, les fais de port sont toujours à la charge de l'acheteur.

5.1.2 La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acquéreur soit simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur.

5.2 Délais

5.2.1 Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. Aroma-Thérapie est autorisée à procéder à des livraisons de façon globale ou partielles.

5.2.2 Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible mais sont en fonction des possibilités d'approvisionnement et de transport d'Aroma-Thérapie, des délais de 48 Heures à 7 jours peuvent être nécessaire.

5.2.3 Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue ni annulation des commandes en cours. Toutefois, si un mois après une mise en demeure restée infructueuse délivree par lettre recommandée avec avis de réception, le produit n'a pas été livré pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra, alors, être résolue à la demande de l'une ou l'autre partie ; l'acheteur pourra, alors, obtenir restitution de son acompte à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages-intérêts.

5.2.4 Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Aroma-Thérapie de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'impossibilité pour elle-même d'être approvisionnée. Aroma-Thérapie tiendra l'acheteur au courant, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.

5.2.5 En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers Aroma-Thérapie quelle qu'en soit la cause.

5.3 Risques

Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d'avarie ou de manquant, de faire toutes contestations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur, dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.

5.4 La participation aux frais de port et d'emballage

Aroma-Thérapie se charge d'effectuer en votre nom et pour votre compte la livraison de votre colis par l'intermédiaire de la Poste. Cette participation aux frais d'envoi est de 7.60 Euros minimum (variable selon le poids) par commande pour un envoi en colissimo recommandé (tarif au 01.01.2009). Les frais postaux sont payés directement à la Poste pour votre compte par Aroma-Thérapie.

 

ARTICLE 6. Réception

6.1 Sans préjudice des dispositions à prendre vis-a-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent étre formulées par ecrit dans les soixante-douze heures de l'arrivee des produits.

6.2 Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quand à la réalité des vices ou anomalies constates. Il devra laisser à Aroma-Thérapie toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstiendra lui-même d'intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

 

ARTICLE 7. Retours

7.1 Conformement aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, vous beneficiez d'un délai de sept (7) jours pour exercer votre droit de retractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalite, à l'exception, le cas échéant, des frais de retours. Nous vous remboursons alors l'integralité du montant des articles. Vous devez réexpédier votre article dans son emballage d'origine, en veillant à joindre la fiche de correspondance avec votre Numéro de client, vos coordonnées, le motif du retour et les références de l'article de remplacement après accord de notre service clients Aroma-Thérapie. Le tout est à renvoyer en colissimo suivi sans signature à : ILLYONNA - Le Bout - 35750 Iffendic. 

Remarques :

- Vous etes éxonéré(e) des frais d'envoi sur votre commande-échange uniquement si vous commandez le même article (coloris et/ou taille différents).

Par contre, si vous commandez un autre article, il s'agit d'une nouvelle commande ; vous devez ajouter 6,99 Euros de participation aux frais de port et d'emballage. -

Si le prix de l'article échange est plus élevé que celui que vous retournez, joignez le paiement correspondant à la différence (par chèque bancaire ou postal ou Mandat Cash) ; vous éviterez ainsi tout retard dans le traitement de votre retour.

- Nous vous remboursons vos frais de port (à réception du retour par notre service) si le retour résulte d'une erreur de notre part.

Veuillez accompagner votre retour d'un justificatif de la Poste.

 

7.2 Modalites

7.2.1 Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre Aroma-Thérapie et l'acheteur. Tout produit retourne sans cet accord serait tenu à la disposition de l'acheteur et ne donnerait pas lieu à l'établissement d'un avoir.

7.2.2 Les frais et les risques du retour sont à la charge de l'acheteur. Aucun retour ne sera accepté apres un délai de 7 jours suivant la date de livraison.

7.2.3 Les marchandises renvoyées sont accompagnées d'un bon de retour à fixer sur le colis et doivent être dans l'état ou le fournisseur les a livées.

7.3 Conséquences

En cas de vices apparents ou de non-conformite des produits livrés, dument constaté par Aroma-Thérapie dans les conditions prévues ci-dessus, la reprise acceptée par Aroma-Thérapie entrainera l'établissement d'un avoir au profit de l'acquéreur, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts ; les retours non conformes à la procédure ci-dessus seront sanctionnés par la perte pour l'acquéreur des acomptes qu'il aura versés.

 

ARTICLE 8. Exclusions

8.1 Etendue

8.2.1 La garantie ne joue pas pour les vices apparents.

8.2.2 Sont également exclus les défauts naturels ou par un accident extérieur (entretien defectueux, utilisation anormale), ou encore par une modification du produit non prévue ni specifiée par Aroma-Thérapie.

 

ARTICLE 9. Prix

9.1 Les produits sont fournis au prix en vigueurs au moment de la passation de la commande.

9.2 Les prix s'entendent nets, départs, hors taxes sur la base des tarifs communiqués à l'acheteur.

9.3 Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français, ou ceux d'un pays importateur ou d'un pays de transit, sont à la charge de l'acheteur. 

9.4 Sauf accord écrit d'Aroma-Thérapie, les frais de port sont toujours à la charge de l'acheteur.

 

ARTICLE 10. Facturation

10.1 Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci, a moins qu'ait été délivré un bon de livraison, auquel cas une facture récapitulative, se référant à tous les bons de livraison émis, sera établie.

 

ARTICLE 11. Paiement

11.1 Modalités

Sauf convention contraire ou paiement au facteur, les règlements seront effectués comptant a la commande.

11.2 Sécurité et respect d'autrui

Toute commande doit être accompagnée de son règlement total, et ne sera executée par nos soins qu'après nous être assurés de l'identité du destinataire. De ce fait, nous ne pouvons accepter les envois contre-remboursement. C'est une garantie destineée a vous protéger.

11.3 Retard ou défaut

11.3.1 Cet ordre ne concerne que l'hypothèse ou, en vertu de l'accord des parties, le reglèment n'est pas effectué comptant à la commande mais selon d'autres modalités.

11.3.2 En cas de retard de paiement, Aroma-Thérapie pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action.

11.3.3 Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture entraine de plein droit l'application de pénalites d'un montant égal à une fois et demie le taux de l'intéret légal appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de financement la plus récente majorée de sept points. Ces pénalites seront exigibles sur simple demande d'Aroma-Thérapie. Le montant de ces intérêts de retard pourra être imputé de plein droit sur toutes remises, ristournes ou rabais dus par l'acheteur.

11.3.4 En cas de défaut de paiement même partiel, huit jours après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble à Aroma-Thérapie qui pourra demander, en référé, la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause mais, aussi, toutes les commandes impayées anterieures, quelles soient livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. De méme, lorsque le paiement est échelonné, le non-paiement d'une seule échéance entrainera l'exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure. Dans tous les cas qui précédent, les sommes qui seraient dues pour d'autres livraisons, ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si l'acheteur n'opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

11.3.5 A compter de la résiliation de la vente, Aroma-Thérapie pourra obtenir la restitution de la marchandise vendue sur simple ordonnance de référé rendue par Monsieur le President du Tribunal de Commerce de Rennes. La même décision désignera un expert en vue de constater l'état de la marchandise restituée et d'en fixer la valeur. Sur cette base, les comptes de parties seront liquides, comptes tenu des dommages-intéêets incombant à l'acheteur pour résolution de la vente. L'acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d'officiers ministeriels.

11.3.6 En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans accord écrit et prealable d'Aroma-Thérapie. Tout paiement partiel s'imputera d'abord sur la partie non privilegiée de la créance, puis sur les sommes dont l'exigibilité est la plus ancienne.

 

ARTICLE 12. Transfert des risques

12.1 Le transfert des risques sur les produits, même en cas de vente convenue franco, à lieu des l'expédition des locaux d'Aroma-Thérapie.

12.2 Il en résulte notamment que les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur, auquel il appartient en cas d'avaries, de perte ou de manquants, de faire toutes réserves ou d'exercer tous recours auprès des transporteurs responsables.

 

ARTICLE 13. Reserve de propriété

13.1 Toutes les marchandises d'Aroma-Thérapie sont vendues sous réserve du paiement intégral du prix en principal et accessoires. Le transfert de la propriété des marchandises est donc expressément subordonné au paiement intégral du prix.

13.2 Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle des l'envoi des marchandises par Aroma-Thérapie au transfert des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner. L'acheteur devra souscrire une assurance garantissant les risques nés à compter de l'envoi des marchandises.

13.3 Le non-paiement, même partiel, autorise l'entreprise ILLYONNA à récupérer les marchandises chez l'acheteur après sa mise en demeure par lettre recommandée avec avis de récéption.

13.4 Tant que le prix n'aura pas été intégralement payé, l'acheteur devra individualiser les marchandises livrées au titre du présent contrat et ne pas les mélanger avec d'autres marchandises de même nature venant d'autres entreprises. A défaut, ILLYONNA pourra exiger le remboursement ou reprendre celle encore en stock.

 

ARTICLE 14. Propriete intellectuelle

14.1 Tous les textes, ouvrages, commentaires, illustration et images reproduits sur les sites édites par ILLYONNA sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Le site Aroma-therapi.fr appartient à l'entreprise ILLYONNA. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage prive sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

14.2 Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable écrite d'ILLYONNA. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.

14.3 Aroma-Thérapie ne peut être tenue pour responsable des erreurs de typographie ou d'impression dans ses documents.

 

ARTICLE 15. Compétence - Contestation

15.1 Les parties chercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable.

15.2 Sera seul compétent en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, le Tribunal de Commerce de Rennes, à moins que l'acheteur ne préfère saisir toute autre juridiction compétente.

15.3 Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, et quelques soient le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des acheteurs puissent mettre obstacle l'application de la présente clause.

 

ARTICLE 16 : Informations légales

Les informations nominatives relatives au client sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'Aroma-Thérapie. De plus, Aroma-Thérapie s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

 

ARTICLE 17 : Engagement en matière de protection des données

Conformément aux dispositions de la loi nº 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Illyonna est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, le client reconnaît que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel il accède.

 

ARTICLE 18: Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français.

 

ARTICLE 19: Immatriculation

Libellé:

TVA non applicable - art 293 bis du CGI

Illyonna:

SIRET: 508 133 53500023

 

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